Réunion jeudi du Conseil du gouvernement

Réunion jeudi du Conseil du gouvernement

mercredi, 13 juin, 2018 à 11:41

Rabat – Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Eddine El Othmani.

Selon un communiqué du Département du Chef du gouvernement, le Conseil examinera, au début de ses travaux, deux projets de loi, le premier portant modification et complétant la loi relative à la procédure pénale, tandis que le second modifie et complète l’arsenal du code pénal.

Le Conseil examinera par la suite deux projets de décret, le premier relatif au statut des fonctionnaires du Conseil supérieur de l’autorité judiciaire, alors que le deuxième est relatif aux méthodes d’octroi d’autorisation de l’élaboration, la publication ou l’impression de tout imprimé périodique étranger au Maroc.

Ensuite, le Conseil examinera une convention, conclue le 05 mars 2018 à Bakou, visant à éviter la double imposition et à interdire l’évasion fiscale dans les impôts sur le revenu entre le gouvernement marocain et celui de la République d’Azerbaïdjan.

Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.

Lire aussi

Appel à faire de la lutte contre la corruption une réalité tangible dans les pratiques et comportements en Afrique (responsable)

samedi, 23 juin, 2018 à 0:08

Intervenant à un Side event portant sur “la transparence, l’intégrité et la lutte contre la corruption : une exigence clé pour la réalisation du développement durable” dans le cadre du Forum des Nations-Unies pour le service public, M. Elong Mbassi a mis l’accent sur la nécessité de se pencher de manière effective sur les moyens à même de venir à bout de ce fléau qui ronge le continent africain. 

Rissani: Coup d’envoi du festival de Sijilmassa du Malhoun

vendredi, 22 juin, 2018 à 23:20

Le ministre de la Culture et de la communication, Mohamed Laaraj, a mis en exergue l’importance que revêt le festival de Sijilmassa à travers la célébration de cet art authentique qui constitue une composante essentielle de la culture marocaine riche et diversifiée.

Essaouira poursuit son envol touristique durant les 5 premiers mois de l’année 2018

vendredi, 22 juin, 2018 à 19:03

En chiffres, pour le seul mois de mai dernier, la cité des Alizés a enregistré une hausse de 15% en termes de nuitées dans ses établissements d’hébergement déclarés, accompagnée d’une augmentation de l’ordre de 14% en ce qui concerne les arrivées et ce, comparativement à la même période de l’année précédente, selon les données communiquées par la Délégation provinciale du tourisme.