Une panoplie de mesures et de propositions législatives et organiques pour faire face à la spoliation des biens immobiliers d’autrui

Une panoplie de mesures et de propositions législatives et organiques pour faire face à la spoliation des biens immobiliers d’autrui

mercredi, 15 février, 2017 à 8:30

Rabat – Le ministère de la Justice et des libertés a annoncé la mise en place d’une commission composée de représentants des départements gouvernementaux et des professions juridiques et judiciaires qui a adopté une panoplie de mesures et de propositions législatives et organiques visant à faire face, de manière immédiate et ferme, aux actes liés à la spoliation des biens immobiliers d’autrui.

Lire aussi

Laâyoune: Une équipe des Forces Royales Air porte assistance à 12 Subsahariens candidats à la migration irrégulière

jeudi, 18 avril, 2024 à 20:00

Une équipe des Forces Royales Air (FRA), renforcée par un plongeur de la Marine Royale, a porté assistance, dans le cadre d’une mission de recherche et de sauvetage, à 12 Subsahariens, dont une mineur, candidats à l’émigration irrégulière, au large du village Tarouma (55 Km de la ville de Laâyoune).

Sécurité alimentaire : Le Maroc partage son expérience à l’ARC33

jeudi, 18 avril, 2024 à 18:47

Le ministre de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts, Mohamed Sadiki, a partagé, jeudi à Rabat, avec les participants de la 33ème session de la Conférence régionale de la FAO pour l’Afrique (ARC33), l’expérience du Maroc en matière de résilience de son système agricole pour une sécurité alimentaire durable.

ComediaBlanca: de grands noms de l’humour débarquent à Casablanca

jeudi, 18 avril, 2024 à 18:32

La première édition du festival ComediaBlanca, prévue le 17 et 18 mai à Casablanca, promet de rassembler de grands noms de l’humour à la Cathédrale du Sacré-Cœur.