Aïd Al Moulid Annabaoui : Grâce Royale au profit de 300 personnes

Aïd Al Moulid Annabaoui : Grâce Royale au profit de 300 personnes

samedi, 9 novembre, 2019 à 19:06

Rabat-A l’occasion de l’Aïd Al Moulid Annabaoui, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a accordé Sa grâce à 300 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique le ministère de la Justice dans un communiqué.

En voici le texte :

“A l’occasion de l’Aïd Moulid Annabaoui, de cette année 1441 H- 2019 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 300 se présentent comme suit :

*Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 109 détenus se répartissant comme suit :

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 109 détenus.

*Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 191 personnes se répartissant comme suit :

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 36 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 10 personnes.

– Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit de 03 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 142 personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la famille Royale”.

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