Grâce royale au profit de 443 personnes à l’occasion de la Fête de la Jeunesse

Grâce royale au profit de 443 personnes à l’occasion de la Fête de la Jeunesse

mardi, 20 août, 2019 à 19:27

Rabat– A l’occasion de la Fête de la Jeunesse, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a bien voulu accorder Sa grâce à 443 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.

En voici le texte:

“A l’occasion de la Fête de la Jeunesse de cette année 1440 H -2019 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 443 se répartissant comme suit:

-Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 317 détenus se répartissant comme suit:.

+Grâce sur le reliquat de peine d’emprisonnement au profit de 1 détenu.

+Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 316 détenus.

-Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 126 personnes se répartissant comme suit:.

+Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 29 personnes.

+Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 06 personnes.

+Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit de 07 personnes.

+Grâce sur la peine d’amende au profit de 84 personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay Al Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale”.

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