Grâce Royale au profit de 931 personnes à l’occasion de l’Aïd Al Maoulid Annabaoui

Grâce Royale au profit de 931 personnes à l’occasion de l’Aïd Al Maoulid Annabaoui

jeudi, 29 octobre, 2020 à 10:00

Rabat – A l’occasion de l’Aïd Al Maoulid Annabaoui, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a accordé Sa grâce à 931 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique le ministère de la Justice dans un communiqué.

En voici le texte :

“A l’occasion de l’Aïd Al Maoulid Annabaoui, de cette année 1442 H- 2020 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 931 et se présentent comme suit :

Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 677 détenus se répartissant comme suit :

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 273 détenus.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 400 détenus.

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 04 détenus.

Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 254 personnes se répartissant comme suit :

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 76 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 12 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 163 personnes.

– Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit de 03 personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay Al Hassan, ainsi que tous les membres de la famille Royale”.

Lire aussi

La reprise du dialogue social illustre la volonté du gouvernement de parvenir à des solutions au profit de la classe ouvrière (Baitas)

jeudi, 28 mars, 2024 à 22:03

La reprise du dialogue social illustre la volonté du gouvernement de parvenir à des solutions à même de soutenir la classe ouvrière, a souligné, jeudi à Rabat, le ministre délégué chargé des Relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas.

La régulation du transport via les applications intelligentes tributaire du consensus entre les professionnels du secteur (ministre)

jeudi, 28 mars, 2024 à 20:38

La régulation du transport via les applications intelligentes est tributaire du consensus entre les différents intervenants dans le secteur du transport en commun au sujet de l’introduction de ce mode de transport sur le marché, a affirmé, jeudi, le ministre du Transport et de la Logistique, Mohamed Abdeljalil.

Produits alimentaires : 5.470 infractions constatées du 1er janvier au 27 mars

jeudi, 28 mars, 2024 à 20:08

Un total de 5.470 infractions a été constaté du 1er janvier au 27 mars, suite aux opérations de contrôle des prix et de la qualité des produits alimentaires effectuées par les commissions centrales et locales, selon la Direction de la Concurrence, des Prix et de la Compensation relevant du ministère de l’Économie et des Finances.