Grâce Royale au profit de 385 personnes condamnées par les différents tribunaux du Royaume

Grâce Royale au profit de 385 personnes condamnées par les différents tribunaux du Royaume

jeudi, 8 août, 2013 à 17:38

Rabat – A l’occasion de l’Aid Al Fitr, SM le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 385 personnes condamnées par les différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice et des libertés.

En voici le texte :  “A l’occasion de l’Aid Al Fitr de cette année 1434 H – 2013 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue sa gloire, a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume.
Ces personnes sont au nombre de 385, y compris 10 personnes pour des raisons humanitaires, se répartissant comme suit:

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement au profit d’un détenu.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 319 détenus.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 16 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 7 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 40 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de deux personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer sa gloire, et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale”.

Lire aussi

Salé : Un policier contraint d’user de son arme pour arrêter un individu ayant exposé des citoyens et des éléments de la police à un danger imminent

jeudi, 23 janvier, 2020 à 15:05

Un brigadier de police relevant de l’unité mobile de la police de secours à Salé a été contraint, jeudi, de faire usage de son arme de service pour arrêter un individu qui était dans un état anormal

Mexique: arrestation de plus de 2.000 migrants d’Amérique centrale à la frontière sud

jeudi, 23 janvier, 2020 à 11:41

Plus de 2.000 migrants d’Amérique centrale, dont des mineurs, ont été arrêtés en deux jours à la frontière sud, ont annoncé mercredi les autorités mexicaines.

Cyclisme: Richie Porte prend la tête du Tour Down Under

jeudi, 23 janvier, 2020 à 8:45

Coup double à domicile pour l’Australien Richie Porte de l’équipe Trek, qui a remporté jeudi en solitaire la 3è étape du Tour Down Under et s’est emparé de la tête du classement général.