Affaires des deux infirmières à Ouarzazate : la Cour d’appel confirme le jugement en 1ère instance mais l’assortit de sursis

Affaires des deux infirmières à Ouarzazate : la Cour d’appel confirme le jugement en 1ère instance mais l’assortit de sursis

mardi, 4 février, 2014 à 18:23

Ouarzazate – La Cour d’appel de Ouarzazate a confirmé, lundi, le jugement prononcé en 2012 en première instance contre deux infirmières poursuivies pour “préjudice non intentionnel”, mais en l’assortissant de sursis.

Ces deux infirmières, qui travaillent à l’hôpital Sidi Hssain Benaceur de Ouarzazate, avaient été condamnées en première instance, dans deux procès différents, respectivement à cinq et quatre mois de prison ferme pour le chef d’accusation précité.

Selon une source judiciaire, la Cour d’appel s’est déclarée incompétente concernant les requêtes civiles, étant donné que le Tribunal de première instance de Ouarzazate avait décidé le versement par l’Etat d’une compensation au profit de la partie civile.

Les deux infirmières étaient poursuivies pour erreur médicale au cours de deux accouchements, en 2008 et 2009.

Lire aussi

El Youssoufia: Une campagne de correction visuelle au profit des élèves des établissements scolaires de la province

dimanche, 8 décembre, 2019 à 15:41

Le Comité provincial du développement humain (CPDH) d’El Youssoufia organise une campagne de correction visuelle au profit des élèves des établissements scolaires de la province.

Al Hoceima: Conférence sur le régime des biens communs acquis pendant le mariage

dimanche, 8 décembre, 2019 à 15:33

Une conférence sous le thème “le régime des biens communs : quelle approche de protection des droits matériels entre les époux”, a été organisée, samedi à Al Hoceima, à l’initiative de l’Association Karama pour le développement de la femme.

Mme Bouchareb présente à Abidjan le bilan des réalisations du Royaume en matière de gestion urbaine en Afrique

dimanche, 8 décembre, 2019 à 14:09

La Ministre de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la ville, Nouzha Bouchareb, a présenté, récemment à Abidjan, le bilan des réalisations du Royaume en matière de planification et de gestion urbaine au niveau du continent africain.