Le conseil de gouvernement adopte un projet de loi complétant l’article 4 du code des droits réels

Le conseil de gouvernement adopte un projet de loi complétant l’article 4 du code des droits réels

vendredi, 23 septembre, 2016 à 22:40

Rabat – Le conseil de gouvernement, réuni vendredi sous la présidence du Chef du gouvernement Abdelilah Benkirane, a examiné et adopté le projet de loi n° 69-16 complétant l’article 4 du dahir n° 1-11-178 du 22 novembre 2011 portant promulgation de la loi n° 39-08 portant code des droits réels.

 

Lire aussi

La Bourse de Casablanca ouvre en hausse

lundi, 29 avril, 2024 à 10:05

La Bourse de Casablanca a ouvert en hausse lundi, son principal indice, le MASI, se bonifiant de 0,35% à 13.401,95 points (pts).

Semi-marathon féminin de Jakarta: Le Maroc domine le podium

dimanche, 28 avril, 2024 à 13:16

Les Marocaines Oumaima Saoud, Wiam El Fathi et Fatiha Benchatki ont dominé, dimanche, le podium de la première édition du Semi-marathon féminin de Jakarta, en Indonésie.

Agriculture : le SIAM, un carrefour de la coopération avec les pays africains (M. Sadiki)

dimanche, 28 avril, 2024 à 9:34

Le Salon International de l’Agriculture au Maroc (SIAM) constitue pour le Maroc, un carrefour de la coopération agricole, en particulier dans le secteur de l’eau, avec les pays africains, a souligné, samedi à Meknès, le ministre de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts, Mohamed Sadiki.