Droits de l’Homme: Consécration internationale pour le modèle marocain

-Par : Taoufik El Bouchtaoui-

Genève – Terre de dialogue, d’ouverture et du vivre-ensemble, le Maroc a fait sienne la défense des valeurs universelles et des libertés fondamentales en tant que principaux attributs pour l’édification de tout Etat moderne, un engagement illustré par d’innombrables acquis connus et reconnus à l’échelle internationale, à la faveur de choix et d’un processus irréversible de réformes conduites sous l’impulsion de SM le Roi Mohammed VI, pour la consécration des droits de l’homme dans toutes leurs dimensions.

Ce capital de confiance et de crédibilité a été acquis au prix d’efforts inlassables consentis par le Maroc pour assurer l’ancrage de la culture des droits de l’homme dans leur globalité, qu’il s’agisse des droits civils, politiques, économiques et sociaux, à la faveur d’une dynamique bien enracinée dans les textes comme dans la pratique, matérialisée notamment par la ratification des instruments internationaux de protection des droits humains et l’adoption de législations nationales appropriées, des réalisations qui n’ont pas manqué de trouver un écho hautement favorable dans les rapports d’organismes, tant gouvernementaux que non gouvernementaux, ainsi qu’auprès des experts et observateurs internationaux.

Cette reconnaissance internationale de la dynamique des droits de l’homme dans le Royaume a été une nouvelle fois confirmée en 2020 avec l’élection brillante du Maroc en tant que membre d’importants organes internationaux et régionaux actifs dans le domaine des droits de l’homme.

Ainsi, pour la première fois, le Maroc siègera au Comité des Droits Economiques, Sociaux et Culturels, en la personne du Professeur Mohamed Amarti, choisi par les membres du Conseil Economique et Social des Nations Unies pour représenter l’Afrique parmi les 18 experts composant ledit Comité. Il s’agit ainsi d’un signe manifeste de la notoriété de la stratégie menée par le Maroc pour conforter la nouvelle génération des droits, à savoir les droits économiques, sociaux et culturels et également environnementaux via notamment, l’Initiative nationale pour le développement humain (INDH), lancée par Sa Majesté le Roi Mohammed VI en 2005.

Sur le même registre, le Professeur Mahjoub El Haiba a été élu Expert au Comité des Droits de l’Homme au terme d’un vote qui a eu lieu le 17 septembre 2020, à New York, à l’occasion de la 38ème Réunion des Etats parties au Pacte International relatif aux droits civils et politiques civils et politiques. Le succès de cette candidature illustre la confiance et le crédit dont jouit la politique clairvoyante impulsée par le Souverain en termes de réformes démocratiques, de l’édification de l’Etat de droit, et de la protection des droits de l’Homme tels qu’universellement reconnus.

Pour sa part, Mme Nadia Bernoussi a intégré, le 7 octobre 2020 à Genève pour un mandat de trois ans, le Comité Consultatif des Droits de l’Homme, un organe subsidiaire du Conseil des Droits de l’Homme de l’ONU. Cette élection entre dans le cadre de la stratégie du Royaume visant le renforcement de la présence de l’expertise marocaine auprès des instances onusiennes des Droits de l’Homme, explique la même source.

De même, le Maroc a été élu avec brio en la personne de M. Abdallah Ounnir, classé en première place avec 70 voix sur les 90 votantes lors des élections pour le renouvellement des membres du Sous-comité des Nations Unies pour la Prévention de la Torture (SPT) tenues, le 22 octobre 2020, à Genève. Un nouveau signe d’appréciation des efforts louables du Royaume en matière de lutte contre la torture, traduits par la mise en place d’un cadre juridique et institutionnel, par l’engagement d’une panoplie de réformes pour renforcer la prévention des mauvais traitements et la protection des personnes privées de liberté, ainsi que par l’instauration d’un mécanisme national de prévention de la torture (MNPT).

Pour sa part, Mme Soumia Amrani a pu être classée 3ème d’une rude compétition engagée entre 28 candidats pour 9 postes vacants au sein du Comité des Droits des Personnes handicapées (CDPH/CRPD), à l’issue d’une élection tenue le 30 novembre 2020, à New York. Cette énième élection du Royaume aux organes des droits de l’Homme constitue une reconnaissance éloquente des actions et initiatives marocaines en matière de protection des droits de l’Homme en général et des personnes handicapées en particulier.

Dans le même esprit, l’Ambassadeur Représentant Permanent du Maroc à New York, M. Omar Hilale, a été nommé par le président de l’Assemblée générale des Nations-Unies en tant que facilitateur du processus de renforcement des organes des Traités des droits de l’Homme de l’ONU.

A un autre niveau, le Maroc a été réélu, en la personne de M. Abderrazak Rouwane comme membre de la Commission Permanente Indépendante des Droits de l’Homme (CPIDH) de l’Organisation de la Coopération Islamique (OCI) le 28 novembre 2020 à l’issue des travaux de la 47ème session du Conseil des ministres des affaires étrangères de l’OCI tenue à Niamey.

Dans une reconnaissance indéniable du rôle clé du Maroc dans la promotion des droits des femmes et de l’égalité entre les sexes, le Royaume a été élu par acclamation, le 10 décembre 2020, à la Commission de la Condition de la Femme (CSW) pour un mandat de quatre ans (2021-2025).

Pour rappel, le Maroc, en consécration de cet engagement pour renforcer les droits de l’homme et en développer la culture, avait présenté le rapport à mi-parcours relatif au suivi de la mise en œuvre des recommandations issues du 3ème cycle de l’Examen Périodique Universel au Conseil des droits de l’Homme à Genève.

Le Royaume s’est volontairement engagé à présenter ce rapport devant le Conseil des droits de l’Homme à l’issue de l’approbation du rapport du Groupe de travail de l’EPU en septembre 2017.

De même, le Royaume veille à présenter ses rapports aux organes de traités. L’année dernière, il a présenté le rapport national unique sur la mise en œuvre de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale, ainsi que le rapport national unique sur la mise en œuvre de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.

Il y a lieu de rappeler, par ailleurs, que, dans le cadre de son interaction positive avec les mécanismes des droits de l’homme de l’ONU, le Maroc a été classé, fin 2019, dans le top 5 des pays distingués par le Comité des droits de l’homme des Nations unies concernant la mise en œuvre de certaines recommandations prioritaires au titre de l’année 2019.

Le Maroc figure en effet parmi un groupe restreint de cinq Etats qui «ont reçu la meilleure note lors de l’examen de suivi par le Comité de leur action concernant les recommandations prioritaires», selon le Haut Commissariat des Nations unies pour les droits de l’Homme.